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Étude d'impact et évaluation environnementale
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La qualité des études d’impact conditionne celle des projets, c’est pourquoi le BAFU s’attache à parfaire leur réalisation.
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Etude d’impact :
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Introduite dès 1976 et constamment renforcée depuis, l’étude d’impact est une procédure bien connue des maîtres d’ouvrages. Elle constitue un moment essentiel pour faire évoluer les projets de travaux et d’aménagement vers la solution du moindre impact.
La qualité des études d’impact conditionne celle des projets, c’est pourquoi le BAFU s’attache à parfaire leur réalisation.Le BAFU réalise de nombreuses études d’impact dans le cadre des missions qui lui sont confiées :
- ZAC
- DUP
- Aménagement de projet
La réforme des études d'impact du 1er juin 2012 soumet à la réalisation -systématique ou au cas par cas- d’une étude d’impact certains projets d’aménagement, en fonction de seuils définis par décret (tels que la réalisation d’un lotissement de plus de 10.000 m² de surface de plancher, ou sis sur une emprise de plus de 5ha).
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La réalisation du projet de travaux ou d’aménagement dépend de la qualité de l’étude d’impact et de son traitement des préoccupations d’environnement et de développement durable. Le maître d’ouvrage doit engager très tôt le dialogue avec les partenaires institutionnels de l’environnement, les associations et la population afin de leur présenter le projet, de leur en expliquer la pertinence, tout en démontrant sa capacité à prendre en compte leurs propositions.
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La pluridisciplinarité des membres du BAFU assure une conception du projet dont l’impact sur l’environnement sera réduit au minimum sur les multiples domaines concernés (les écosystèmes, le cadre de vie, les formes urbaines, les paysages, l’hydrologie…).
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Notre équipe technique réalise plusieurs partis d’aménagement déclinés sous différentes variantes, évoluant en fonction des impacts mis en avant lors des études, basés sur l’analyse approfondie de l’état initial de l’environnement et des conséquences de sa transformation.
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Evaluation environnementale :
L’élaboration des documents d’urbanisme nécessite, en fonction de l’impact de leurs orientations sur l’environnement, la réalisation d’une évaluation environnementale.
L'évolution du droit vient renforcer et encadrer les évaluations environnementales, ces dernières devenant notamment obligatoires pour toutes les communes couvertes par une zone NATURA 2000.
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Contrôle de l’autorité environnementale :
L’autorité environnementale émet un avis sur la forme et le fond des documents réalisés.
De par son expérience, le BAFU sait concevoir et rédiger des documents répondant aux attentes des administrations, limitant ainsi les retards apportés aux dossiers.